Conditions d'utilisation
Dernière mise à jour : septembre 2026
1. Présentation
Les présentes conditions d'utilisation régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme numérique Néorélise, exploitée par Néorélise SAS, dont le siège social est situé au 12 Rue de la République, 75001 Paris, France. En accédant à la plateforme, vous acceptez les présentes conditions dans leur intégralité.
2. Accès à la plateforme
L'accès à la plateforme Néorélise est soumis à un processus de demande préalable. Toute demande est examinée individuellement par notre équipe. Néorélise se réserve le droit d'accepter ou de refuser toute demande d'accès sans obligation de motivation, et de suspendre ou résilier un accès en cas de non-respect des présentes conditions.
3. Utilisation autorisée
L'utilisateur s'engage à utiliser la plateforme Néorélise uniquement à des fins légales et conformément aux présentes conditions. Sont notamment interdits :
- Toute utilisation de la plateforme à des fins illicites ou frauduleuses
- La diffusion de contenus illégaux, offensants ou portant atteinte aux droits de tiers
- Toute tentative d'accès non autorisé aux systèmes de Néorélise
- La reproduction, modification ou distribution non autorisée du contenu de la plateforme
- Toute utilisation de la plateforme portant atteinte à l'intégrité ou à la disponibilité des services
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constitutifs de la plateforme Néorélise (interface, textes, logos, graphismes, code source) est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Néorélise SAS. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.
5. Limitation de responsabilité
Néorélise met à disposition ses outils d'analyse et d'organisation d'informations tels quels. La plateforme ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'adéquation des insights fournis à des situations spécifiques. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations et insights produits par la plateforme.
6. Disponibilité du service
Néorélise s'efforce de maintenir la plateforme disponible en continu, mais ne garantit pas une disponibilité ininterrompue. Des interruptions peuvent survenir pour des raisons de maintenance, de mises à jour ou de circonstances indépendantes de notre volonté. Néorélise ne saurait être tenu responsable des préjudices résultant d'une interruption de service.
7. Modifications des conditions
Néorélise se réserve le droit de modifier les présentes conditions d'utilisation à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur cette page. L'utilisation continue de la plateforme après publication des modifications vaut acceptation de celles-ci.
8. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents de Paris auront compétence exclusive, sauf disposition légale contraire.
9. Contact
Pour toute question relative aux présentes conditions, contactez-nous :
Néorélise SAS
12 Rue de la République, 75001 Paris, France
[email protected]
+33 1 42 68 50 20